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UNITE 1 : LES SAVOIRS GENERAUX
Introduction au parcours de formation IAS niveau 1

Le secteur de l’assurance

• A la découverte de l’assurance.
• Histoire de l’assurance.
• Le rôle et les branches de l’assurance.
• La division des risques.
• L’assurance en chiffres.
• L’environnement règlementaire de l’assurance.
• Contexte règlementaire de l’assurance.
• Les autorités de tutelle nationale.
• Les organes de représentation.
• Le contexte international.
• Solvency 2 : Présentation.
• Les origines de la règlementation.
• Les risques du métier d’assureur.
• L’évolution de Solvabilité 1 à Solvabilité 2.
• Ancrage et cas d’application.

Les entreprises d’assurance

• Panorama des entreprises d’assurance.
• L’entreprise d’assurance : création, vie et disparition.
• Ancrage et cas d’application.

L’opération d’assurance

• Aspects techniques et financiers de l’assurance.
• Typologie de l’assurance.
• Différence entre assurance de personnes et assurance de dommages.
• Principes de remboursement.
• Le contrat d’assurance : fondamentaux juridiques.
• Caractéristiques juridiques d’un contrat d’assurance
• Parties en présence.
• Éléments de base caractérisant un contrat.
• Le contrat d’assurance : la souscription.
• Le contrat d’assurance : la vie du contrat.
• Le contrat d’assurance : le dénouement du contrat.
• Ancrage et cas d’application.

Les différentes catégories d’assurance

• Typologie de l’assurance A : Les contrats.
• Typologie de l’assurance B : Les primes et les indemnités.
• Ancrage et cas d’application.

L’intermédiation en assurance

• La distribution des produits d’assurance.
• Assurance et Intermédiation en assurance.
• Les différents types d’intermédiaires.
• Les conditions d’accès à la profession.
• Ancrage et cas d’application.

La relation avec le client

• Les contrats.
• Les sources du droit.
• Les contrats.
• L’organisation judiciaire en France.
• La relation avec le consommateur.
• La protection du consommateur.
• La lutte contre les discriminations.
• Assurance et information du consommateur.
• Assurance et déontologie.
• Assurance et obligation de conseil.
• La loi ECKERT.
• Ancrage et cas d’application.

Autres éléments de l’environnement règlementaire

• La lutte anti-blanchiment.
• Lutte anti-blanchiment et assurance A.
• La règlementation.
• L’approche par les risques.
• La tierce introduction.
• Lutte anti-blanchiment et assurance B.
• La notion d’obligation de vigilance.
• Vigilance en assurance vie.
• Connaissance du client.
• La déclaration de soupçon.

UNITE 2 : LES ASSURANCES DE PERSONNES – invalidité, dépendance, santé, décès

L’assurance contre les risques corporels

• Généralités sur la protection sociale.
• Protection sociale et prévoyance.
• Les différents régimes obligatoires.
• L’articulation du régime général des salariés.
• L’assurance individuelle accident.
• L’assurance incapacité/invalidité complémentaire.
• L’assurance décès.
• Définition et principes.
• Les caractéristiques du contrat.
• Les options offertes.
• La fiscalité de l’assurance décès.
• Ancrage et cas d’application.
• La dépendance.
• L’assurance dépendance.
• Généralités et définition.
• La signature d’un contrat d’assurance dépendance.
• Les prestations fournies par les assureurs.
• Cas concrets.

L’assurance complémentaire santé

• La couverture santé des salariés : les soins.
• La couverture maladie.
• Le parcours de soins coordonnés.
• Le remboursement des soins optiques et dentaires.
• La couverture santé des salariés : autres situations.
• La couverture arrêt de travail.
• Les accidents du travail et maladies professionnelles.
• La maternité.
• Le décès.
• La couverture maladie des TNS.
• Généralités.
• Indemnités journalières des commerçants et artisans.
• Indemnités journalières des professions libérales.
• La situation des TNS en cas de chômage.
• Les complémentaires santés A.
• Protection sociale et complémentaire santé.
• Méthodes de calcul des remboursements.
• Acteurs et types de contrats de complémentaire santé.
• Les contrats responsables.
• Les complémentaires santés B.
• Obligations des salariés du secteur privé.
• La sortie du dispositif.
• La situation dans la fonction publique.
• Autres cas particuliers.
• La loi MADELIN.
• Les caractéristiques générales des produits Madelin.
• Les caractéristiques particulières des produits retraite.
• Les caractéristiques particulières des produits prévoyance.
• Ancrage et cas d’application.
• Travaux individuels.

UNITE 3 : LES ASSURANCES DE PERSONNES – vie et capitalisation.

• La prise en compte des besoins.
• Les statuts matrimoniaux.
• Le régime primaire impératif.
• Les régimes communautaires.
• Les régimes séparatistes.
• Le PACS et le concubinage.
• Le divorce.
• La capacité des personnes physiques.
• Le statut du mineur.
• Le statut du majeur protégé 1.
• Le statut du majeur protégé 2.
• L’organisation du patrimoine.
• Les libéralités 1.
• Les libéralités 2.
• Les successions.
• Le démembrement de propriété.
• La retraite.
• La retraite des salariés.
• La retraite des TNS.
• Le PERP.
• La loi Madelin.
• Ancrage et cas d’application.

Les principales catégories de contrat.

• L’assurance vie.
• La souscription.
• La vie du contrat A.
• Les contrats de capitalisation.
• Les contrats en unité de compte : base des valeurs mobilières.
• Les actions.
• Les obligations.
• Les OPCVM.
• La pierre papier.
• Le marché obligatoire.
• Risque et stratégies d’investissements.
• La fiscalité des revenus de capitaux mobiliers.
• Présentation de la Bourse.
• La formation des cours de bourse.
• Ancrage et cas d’applications.
• Les spécificités.
• L’assurance vie.
• Vie du contrat B.
• Assurance vie : le dénouement.
• Fiscalité et approche patrimoniale de l’assurance vie.
• La fiscalité de l’assurance vie.
• La clause bénéficiaire.
• Clause bénéficiaire et patrimoine professionnel.
• Démembrement de propriété et assurance vie.
• Ancrage et cas d’application.

UNITE 4 : LES ASSURANCES DE PERSONNES – Les contrats collectifs.

• L’assurance de groupe.
• L’assurance emprunteur.
• Principes généraux.
• La formation du contrat : la phase pré-contractuelle.
• La formation du contrat : la phase contractuelle.
• Risque : Décès.
• Risque : invalidité.
• Risque : incapacité temporaire.
• Risque : chômage.
• La convention AERAS.
• Les généralités sur la convention.
• Les personnes et opérations concernées.
• Les aspects techniques.
• Ancrage et cas d’application.
• Les contrats collectifs au profit des salariés.
• Les complémentaires santés – contrat collectif.
• La complémentaire obligatoire pour les salariés du privé.
• La sortie du dispositif.
• La situation dans les fonctions publiques : d’état, territoriale et hospitalière.
• Les situations particulières.
• Les systèmes de couverture retraite complémentaires.
• Les contrats à prestations définies.
• Les contrats à cotisations définies.
• Le PERP.
• L’épargne salariale et l’épargne retraite.
• Rappel sur les fondamentaux des régimes de retrait.
• Le Plan d’Épargne Entreprise (PPE).
• Le Plan d’Épargne Retraite Collectif (PERCO).
• Les aspects techniques de l’épargne salariale.
• Ancrage et cas d’applications.

UNITE 5 : LES ASSURANCES DE BIENS ET DE RESPONSABILITE.

• L’appréciation et la sélection du risque.
• Les principes généraux de la responsabilité civile du particulier.
• Principes et nature de la responsabilité.
• Les notions de dommages et de préjudice.
• L’origine de la responsabilité.
• La notion d’exonération de la responsabilité.
• Les assurances de responsabilité civile du particulier.
• La protection juridique.
• L’assistance.
• Ancrage et cas d’application.

Les différents types de contrats.

• L’assurance automobile.
• L’obligation d’assurance automobile.
• La protection des victimes avec la loi BADINTER.
• La protection facultative du véhicule en dommages.
• La protection du conducteur.
• Les éléments techniques de tarification.
• Les éléments techniques d’indemnisation.
• La convention IRSA.
• La convention IRCA.
• Ancrages et cas d’application.

Les différents types de contrats (suite).

• Les assurances multirisques.
• Caractéristiques et étendues des garanties.
• Les obligations des co-contractants : l’assureur.
• Les obligations des co-contractants : l’assuré.
• Les responsabilités garanties par une assurance vie privée.
• Les évènements garantis : les bases.
• Les évènements garantis : extensions et options.
• Les éléments de tarification liés au risque.
• Les éléments de tarification liés au contrat.
• Le règlement des sinistres.
• La convention CIDRE.
• Ancrages et cas d’application.
• Les assurances des risques d’entreprise.
• La responsabilité civile des entreprises.
• Les assurances de responsabilité civile des entreprises.
• Les pertes d’exploitation.
• Les assurances homme clef.
• Notion d’assurance homme clé.
• Fonctionnement.
• Fiscalité.

• Accès libre à une « FAQ ».
• Diffusion d’un support pédagogique interactif alliant des exposés théoriques et des apports pratiques, accompagné le cas échéant de documents supports, le tout favorisant l’engagement du participant pour un ancrage optimal des enseignements.
• Contenu rédigé par des formateurs – consultants disposant d’une expérience professionnelle significative et d’une expérience de formation, maîtrisant parfaitement la discipline enseignée.

Evaluation sommative des acquis de la formation consistant en un questionnaire dont le taux de réussite doit excéder un seuil minimum de 70% à la fin de chaque unité.

• Quiz habilitation : cet examen final consiste en un quiz de 100 questions qui sont tirées au sort.
  Pour réussir ce quiz, un minimum de 70 % de bonnes réponses est requis.
• Evaluation du niveau de satisfaction, à postériori de la formation, par une enquête de satisfaction tendant à l’attribution d’une notation.